Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Caroline CHAMBERT épouse PUJOL
M. Stéphane PUJOL

Numéro de dépôt :
4302613
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
Marque en couleurs, figurative de Caroline CHAMBERT épouse PUJOL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par madame Caroline CHAMBERT épouse PUJOL et monsieur Stéphane PUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Les déposants sont madame Caroline CHAMBERT épouse PUJOL domicilié(e) 7 rue du Docteur Jean Fiolle - 13006 - MARSEILLE - France et monsieur Stéphane PUJOL domicilié(e) 7 rue du Docteur Jean Fiolle - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302613.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

Caroline CHAMBERT épouse PUJOL a également déposé les autres marques suivantes : SARDINE


Mme. Caroline CHAMBERT épouse PUJOL - 7 rue du Docteur Jean Fiolle - 13006 - MARSEILLE - France

M. Stéphane PUJOL - 7 rue du Docteur Jean Fiolle - 13006 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 2 février 2017 - Concession de licence n°693734 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Courtage immobilier ; financement immobilier ; investissements immobiliers ; placements immobiliers ; acquisition de biens immobiliers pour des tiers ; courtage de biens immobiliers ; estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; gestion d'immeubles [services immobiliers] ; gestion de portefeuilles immobiliers ; gestion financière de projets immobiliers ; investissement de capitaux dans l'immobilier ; location de biens immobiliers ; services d'assurance de biens immobiliers ; services de conseillers en immobilier ; services de courtage de biens immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers ; services de gestion d'actifs immobiliers ; services de syndics immobiliers ; services de placement immobilier sous forme d'acquisitions et de ventes de biens immobiliers pour des tiers ; prestation de conseils en matière d'investissements immobiliers ; services de conseillers en gérance de biens immobiliers ; mise à disposition d'informations dans le domaine de l'immobilier par le biais d'Internet ; préparation de baux et contrats de location pour des biens immobiliers ; services d'agences immobilières pour la location et la vente de biens immobiliers ; services de conseillers financiers dans le domaine du courtage immobilier ; services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location immobilière ;

Services de construction, maintenance et rénovation de biens immobiliers ; services de supervision de travaux de construction de projets immobiliers ; rénovation et entretien de centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de bureaux, d'immeubles résidentiels et d'autres aménagements immobiliers ; services de supervision de travaux de construction de centres commerciaux, de complexes industriels, d'immeubles de bureaux, d'immeubles résidentiels et d'autres aménagements immobiliers ;

Décoration intérieure ; services de conseillers en décoration intérieure ; conseils en architecture ; conception et développement de logiciels dans le domaine de l'immobilier ; location de logiciels ; maintenance de logiciels ; personnalisation de logiciels ; hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; programmation d'applications multimédias ; mise à disposition temporaire d'applications Web.